Conditions générales d’utilisation

Objet

Les présentes CGU encadrent l’accès au site Busilearn et aux cours, parcours, simulateurs et au tuteur IA. Les ventes, lorsqu’elles existeront, relèvent des CGV. L’éditeur est décrit dans les mentions légales — identité encore à compléter.

Compte

Certaines fonctions exigent un compte (nom, e-mail, mot de passe). Les identifiants sont personnels. L’éditeur peut refuser ou clôturer un compte en cas d’usage contraire aux présentes, après information lorsque c’est possible.

Usage acceptable

• Usage personnel de formation. Pas de revente ni de mise à disposition massive des contenus.
• Pas d’atteinte aux personnes, pas de tentative d’accès non autorisé, pas de surcharge volontaire du service.
• Les réponses du tuteur IA sont une aide pédagogique. Elles ne constituent pas un conseil juridique, fiscal ou financier opposable.

Propriété

Les cours, textes et interfaces restent la propriété de leur titulaire. Le moteur pédagogique s’appuie sur OpenMAIC, distribué sous licence MIT. Toute reproduction non autorisée des contenus Busilearn est réservée.

Disponibilité

Le service est fourni en l’état, sans engagement de niveau de service dans ce brouillon. L’éditeur peut interrompre une fonction pour maintenance ou évolution. [SLA éventuel à rédiger si une offre payante l’exige.]

Données

Les traitements sont décrits dans la politique de confidentialité et la politique cookies.

Droit applicable

Droit français. Juridiction compétente : [tribunal à compléter], sous réserve des règles impératives protectrices des consommateurs.